Dispositions légales concernant le Site Internet de Henri Séqueira, accessible par le nom de domaine : www.lejardindekiran.com

L’ Éditeur du Site

Henri Séqueira
Ile de la Réunion
Site : www.lejardindekiran.com
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Directeur de la publication : Henri Séqueira
Responsable de la publication : Henri Séqueira
Webmestre : Henri Séqueira

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ARTICLE 1. Objet

Le site lejardindekiran.com (ci-après dénommé le Site) est la propriété de Henri Séqueira (ci-après dénommé l’Éditeur). La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles Henri Séqueira met à la disposition des internautes son Site Internet lejardindekiran.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site www.lejardindekiran.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que Henri Séqueira se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

ARTICLE 2. Accès au Site

L’utilisateur du site lejardindekiran.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens techniques nécessaires pour accéder et utiliser le site en question.
l’Éditeur s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l’accès au site www.lejardindekiran.com pourra être interrompu. l’Éditeur s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
L’utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice et s’engage à la respecter. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site est accessible 24h/24h et 7 jours /7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. l’Éditeur ne sera en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui pourront en découler pour l’utilisateur.
l’Éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site.
Dans l’hypothèse où l’utilisateur accéderait au site à partir d’un autre État que la France, il s’engage à s’assurer également du respect de la législation localement applicable.

ARTICLE 3. Droits de Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site est régi par le © copyright Le Jardin de Kiran. Les éléments du site quels qu’ils soient sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle, ainsi que par les dispositions des traités internationaux et toutes les lois nationales applicables. La reproduction (que ce soit à l’aide de liens, de trames, ou de tout autre moyen), le transfert, la distribution ou le stockage, en totalité ou en partie sous quelque forme que se soit, est strictement interdit sans l’autorisation écrite préalable de Henri Séqueira, éditeur du site. Les demandes d’autorisation doivent être adressées à : contact@lejardindekiran.com

Seules les ressources délivrées dans le cadres des articles et éditées par Henri Séqueira sont libres de droits sauf mention contraire de l’éditeur. Certains documents peuvent êtres soumis à la licence Creative Commons : http://creativecommons.org/

ARTICLE 5. Contacts

Pour correspondre avec l’Éditeur par courrier électronique, les internautes devront remplir le formulaire de correspondance électroniques proposés sur le site lejardindekiran.com

ARTICLE 6. Limitation de Responsabilité

Les documents graphiques et sonores du site sont proposés sans garantie et susceptibles d’être modifiés sans préavis. L’Éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de quelconques dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ces documents, ainsi que des éventuelles applications de téléchargement d’un quelconque de ses éléments (logiciels, pilotes, données, textes, images, vidéos, sons, etc…)
Les informations fournies dans ce site par l’Éditeur ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Le présent site n’est pas un site de vente. Les informations contenues dans ce site sont diffusées à titre purement informatif et ne constituent aucunement des offres commerciales de produits et de services. Les produits présentés sur ce site sont conformes à la législation en vigueur.
Concernant les liens que l’Éditeur pourrait créer de son site lejardindekiran.com, l’Éditeur ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d’accès. L’Éditeurs’engage à faire cesser les liens vers d’autres sites à la demande des entreprises à qui appartiennent les sites faisant l’objet des liens.
Par ailleurs, sauf accord express et écrit de l’Éditeur, l’utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant vers le site lejardindekiran.com . Les demandes d’autorisation doivent être adressées à : contact@lejardindekiran.com

ARTICLE 7. Les informations que nous collectons

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la diffusion de lettre d’informations et à la publication de commentaires et à la tenue d’un fichiers de contacts. Ces informations ne sont en aucun cas transmis à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@ lejardindekiran.com

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Conformément à l’article 39 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, les personnes dont les données personnelles apparaissent sur le site lejardindekiran.com ont préalablement été informées de leur mise en ligne.

Les utilisateurs du site lejardindekiran.com sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privé ou à la réputation des personnes.

Pour toutes informations complémentaires et/ ou rectifications contacter le webmaster du site lejardindekiran.com par un courriel à : contact@lejardindekiran.com

Article 8. Informations relatives à la navigation d’un visiteur

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